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Dernière mise à jour le : 1 juillet, 2008 |
| Aides du département de la Savoie Aides du département de la Haute-Savoie |
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Construction et réhabilitation Savoie |
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Le conseil général de la Savoie apporte son soutien aux communes et structures intercommunales pour les aider à réaliser divers équipements publics. Pour construire une bibliothèque, les collectivités peuvent prétendre au :
Contrats territoriaux de Savoie Le Département accompagne la structuration des territoires savoyards en soutenant la mise en œuvre de leur projet de développement au travers de la mise en place des " Contrats Territoriaux de Savoie ". Par souci de simplification, cette politique s'articule avec celle mise en place par la Région Rhône-Alpes dans le cadre des Contrats de Développement Rhône-Alpes.
Informations complémentaires :
Fonds départemental pour l'équipement des communes (FDEC) Ce fonds a deux objectifs :
Informations complémentaires :
Le Fonds départemental pour les équipements culturels des communes (volet investissement des chartes de développement culturel) permet de prendre en charge :
communes et groupements de communes dans le cadre des chartes de développement culturel, après arbitrage et validation de la Commission permanente.
Informations complémentaires :
Conseil aux collectivités L'équipe du C.A.U.E. de Savoie est à la disposition des communes adhérentes sur la base de trois journées d'intervention par an. Cette mission, dégagée de toute mission de maîtrise d'œuvre, s'inscrit dans le cadre de la loi et de la convention avec le Département. Il s'agit donc d'une aide à la décision indépendante et gratuite. Dans un nombre limité de cas, une convention spécifique permet d'approfondir la question posée, débouchant à échéance variable au recours à un professionnel compétent.
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